Déclaration préalable de travaux
N° DP 03000715X0098
Ville de Alès · 30100
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
2012 CHEMI DES SPORTS ALES 30100
Date d'autorisation
11/05/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CT 56 · CT 71 · CT 107
Superficie du terrain
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation11/05/2015

👤Demandeur

Code postal30100
LocalitéALES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneAlès (30007)
Code postal30100
Adresse2012 CHEMI DES SPORTS ALES 30100
ParcellesCT 56 · CT 71 · CT 107
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.