Permis de construire
N° PC 03000718C0140
Ville de Alès · 30100
Bénéficiaire
SCI R.Y.M
Adresse du terrain
14B RUE DE LA BERGERIE LA BEDOSSE NORD ALES 30100
Date d'autorisation
27/02/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AW 312 · AW 316
Superficie du terrain
3000 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
60 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation27/02/2019
Ouverture du chantier16/07/2019
Achèvement des travaux31/12/2020

👤Demandeur

DénominationSCI R.Y.M
SIRET84368549600013
SIREN843685496
Code postal30100
LocalitéALES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneAlès (30007)
Code postal30100
Adresse14B RUE DE LA BERGERIE LA BEDOSSE NORD ALES 30100
ParcellesAW 312 · AW 316
Superficie terrain3000 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable créée60 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.