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Permis de construire
N° PC 03000718C0043
Ville de Alès · 30100
Bénéficiaire
SCI L'OASIS
Adresse du terrain
14 RUE MARCEL PAUL ALES 30100
Date d'autorisation
17/09/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
BM 331
Superficie du terrain
892 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
82 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation17/09/2018

👤Demandeur

DénominationSCI L'OASIS
SIRET43450687900015
SIREN434506879
Code postal30100
LocalitéALES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneAlès (30007)
Code postal30100
Adresse14 RUE MARCEL PAUL ALES 30100
ParcellesBM 331
Superficie terrain892 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 4 pièces1
Surface habitable avant360 m²
Surface habitable créée82 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.