Permis de construire n° PC 03000717C0012 à Alès

Permis de construire

N° PC 03000717C0012

Ville de Alès · 30100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

16 IMPASSE DES MOUSSERONS LOTISSEMENT LE CLOS DE BRUEGES - LOT N ALES 30100

Date d'autorisation

03/05/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 553

Superficie du terrain

505 m²

Logements créés

Surface habitable créée

100 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date de dépôt01/01/2017

Date d'autorisation03/05/2017

Ouverture du chantier15/07/2017

Achèvement des travaux01/04/2018

👤Demandeur

Code postal30240

LocalitéLE GRAU-DU-ROI

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneAlès (30007)

Code postal30100

Adresse16 IMPASSE DES MOUSSERONS LOTISSEMENT LE CLOS DE BRUEGES - LOT N ALES 30100

ParcellesAM 553

Superficie terrain505 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée100 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.