Permis de construire n° PC 03000714X0131 à Alès

Permis de construire

N° PC 03000714X0131

Ville de Alès · 30100

Bénéficiaire

SARL LES TOITS DE FRANCE

Adresse du terrain

CHEMI DE BRUEGES LOT NA 15 LOTISSEMENT ""LE CLOS DE BRUEG ALES 30100

Date d'autorisation

14/01/2015

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 552

Superficie du terrain

349 m²

Logements créés

Surface habitable créée

94 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt15/09/2016

Date d'autorisation14/01/2015

Ouverture du chantier14/08/2015

Achèvement des travaux15/09/2016

👤Demandeur

DénominationSARL LES TOITS DE FRANCE

SIRET32969022600041

SIREN329690226

Code postal30900

LocalitéNAÃÂMES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneAlès (30007)

Code postal30100

AdresseCHEMI DE BRUEGES LOT NA 15 LOTISSEMENT ""LE CLOS DE BRUEG ALES 30100

ParcellesAM 552

Superficie terrain349 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée94 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.