Permis de construire n° PC 03000713X0093 à Alès

Permis de construire

N° PC 03000713X0093

Ville de Alès · 30100

Bénéficiaire

LOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION

Adresse du terrain

591 QUAI DE CAUVEL ALES 30100

Date d'autorisation

26/11/2013

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

BI 17 · BI 18 · BI 19

Superficie du terrain

8962 m²

Logements créés

Surface habitable créée

513 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation26/11/2013

👤Demandeur

DénominationLOGIS CEVENOLS - OPH ALES AGGLOMERATION

SIRET49007564500013

SIREN490075645

Code postal30100

LocalitéALES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneAlès (30007)

Code postal30100

Adresse591 QUAI DE CAUVEL ALES 30100

ParcellesBI 17 · BI 18 · BI 19

Superficie terrain8962 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)7

dont individuels7

Logements 3 pièces3

Logements 4 pièces2

Logements 5 pièces2

Surface habitable créée513 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.