Déclaration préalable de travaux
N° DP 0300072300352
Ville de Alès · 30100
Bénéficiaire
CLAVIERES
Adresse du terrain
6 RUE FREDERIC MISTRAL ALES 30100
Date d'autorisation
12/09/2023
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
CB 421
Superficie du terrain
603 m²
Surface locaux créée
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023
Date d'autorisation12/09/2023

👤Demandeur

DénominationCLAVIERES
SIRET89443346500016
SIREN894433465
Code postal30340
LocalitéROUSSON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie
DépartementGard (30)
CommuneAlès (30007)
Code postal30100
Adresse6 RUE FREDERIC MISTRAL ALES 30100
ParcellesCB 421
Superficie terrain603 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max4
Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant328 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.