Déclaration préalable de travaux n° DP 03000715C0240 à Alès

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03000715C0240

Ville de Alès · 30100

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

6 RUE JAN CASTAGNO ALES 30100

Date d'autorisation

13/01/2016

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

CB 766

Superficie du terrain

30 m²

Surface locaux créée

6 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date d'autorisation13/01/2016

👤Demandeur

Code postal30100

LocalitéALES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGard (30)

CommuneAlès (30007)

Code postal30100

Adresse6 RUE JAN CASTAGNO ALES 30100

ParcellesCB 766

Superficie terrain30 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant20 m²

Surface locaux créée6 m²

Surface commerce avant20 m²

Surface commerce créée6 m²

Type de service public7

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.