Déclaration préalable de travaux n° DP 08900417C0004 à Aisy-sur-Armançon

Déclaration préalable de travaux

N° DP 08900417C0004

Ville de Aisy-sur-Armançon · 89390

Bénéficiaire

T D F

Adresse du terrain

VIGNES DE VOSVINS AISY SUR ARMANCON 89390

Date d'autorisation

03/08/2017

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZM 89

Superficie du terrain

876 m²

Surface locaux créée

1 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017

Date d'autorisation03/08/2017

Ouverture du chantier03/11/2017

Achèvement des travaux31/05/2018

👤Demandeur

DénominationT D F

SIRET34240439903339

SIREN342404399

Code postal27700

LocalitéNUITS SAINT GEORGES

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementYonne (89)

CommuneAisy-sur-Armançon (89004)

Code postal89390

AdresseVIGNES DE VOSVINS AISY SUR ARMANCON 89390

ParcellesZM 89

Superficie terrain876 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1 m²

Surface publique créée1 m²

Type de service publicSanté

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.