Permis de construire n° PC 02100713M0003 à Aisy-sous-Thil

Permis de construire

N° PC 02100713M0003

Ville de Aisy-sous-Thil · 21390

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10BIS RUE DE L EGLISE AISY-SOUS-THIL 21390

Date d'autorisation

20/10/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

ZH 62 · AA 26

Superficie du terrain

3030 m²

Logements créés

Surface habitable créée

17 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt01/01/2013

Date d'autorisation20/10/2013

Ouverture du chantier23/12/2013

👤Demandeur

Code postal94360

LocalitéBRY-SUR-MARNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementCôte d'or (21)

CommuneAisy-sous-Thil (21007)

Code postal21390

Adresse10BIS RUE DE L EGLISE AISY-SOUS-THIL 21390

ParcellesZH 62 · AA 26

Superficie terrain3030 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable créée17 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.