Déclaration préalable de travaux
N° DP 02100521D0018
Ville de Aiserey · 21110
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
9 RUE DES CYCLAMENS AISEREY 21110
Date d'autorisation
13/04/2021
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
B 938
Superficie du terrain
850 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2021
Date de dépôt01/01/2021
Date d'autorisation13/04/2021

👤Demandeur

Code postal21110
LocalitéAISEREY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementCôte d'or (21)
CommuneAiserey (21005)
Code postal21110
Adresse9 RUE DES CYCLAMENS AISEREY 21110
ParcellesB 938
Superficie terrain850 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
Locaux d'origine transformésLogements
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant106 m²
Surface habitable issue de transfo23 m²
Surface habitable transformée23 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.