Déclaration préalable de travaux n° DP 03200119G0017 à Aignan

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03200119G0017

Ville de Aignan · 32290

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

15 AV DU DOCTEUR DOUSSET AIGNAN 32290

Date d'autorisation

23/01/2020

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 29 · AC 301

Superficie du terrain

288 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation23/01/2020

👤Demandeur

Code postal31250

LocalitéREVEL

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionOccitanie

DépartementGers (32)

CommuneAignan (32001)

Code postal32290

Adresse15 AV DU DOCTEUR DOUSSET AIGNAN 32290

ParcellesAC 29 · AC 301

Superficie terrain288 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable issue de transfo60 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.