Déclaration préalable de travaux n° DP 0700042500007 à Adelans-et-le-Val-de-Bithaine

Déclaration préalable de travaux

N° DP 0700042500007

Ville de Adelans-et-le-Val-de-Bithaine · 70200

Bénéficiaire

ORION ENERGIES

Adresse du terrain

RUE DES GENEVRIERS AUX MARONNIERS ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE 70200

Date d'autorisation

07/12/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1238

Superficie du terrain

8483 m²

Surface locaux créée

15 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation07/12/2025

👤Demandeur

DénominationORION ENERGIES

SIRET88293473000046

SIREN882934730

Code postal92110

LocalitéCLICHY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementHaute Saône (70)

CommuneAdelans-et-le-Val-de-Bithaine (70004)

Code postal70200

AdresseRUE DES GENEVRIERS AUX MARONNIERS ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE 70200

ParcellesA 1238

Superficie terrain8483 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée15 m²

Surface publique créée15 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.