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Permis de construire
N° PC 07000416E0003
Ville de Adelans-et-le-Val-de-Bithaine · 70200
Bénéficiaire
EARL DU BESANCENOT
Adresse du terrain
LE BESANCENOT ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE * 70200
Date d'autorisation
10/01/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 291 · C 442
Superficie du terrain
—
Surface locaux créée
1550 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date d'autorisation10/01/2017
Ouverture du chantier12/02/2017
Achèvement des travaux08/05/2017

👤Demandeur

DénominationEARL DU BESANCENOT
SIRET35354622900017
SIREN353546229
Code postal70200
LocalitéADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE *
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneAdelans-et-le-Val-de-Bithaine (70004)
Code postal70200
AdresseLE BESANCENOT ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE * 70200
ParcellesC 291 · C 442
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée1550 m²
Surface agricole créée1550 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.