Permis de construire
N° PC 07000413E0001
Ville de Adelans-et-le-Val-de-Bithaine · 70200
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
HAMEAU DE BESANCENOT ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE 70200
Date d'autorisation
13/03/2013
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 442 · C 291
Superficie du terrain
2002 m²
Surface locaux créée
380 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date d'autorisation13/03/2013
Ouverture du chantier01/07/2013
Achèvement des travaux01/11/2013

👤Demandeur

Code postal70200
LocalitéADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementHaute Saône (70)
CommuneAdelans-et-le-Val-de-Bithaine (70004)
Code postal70200
AdresseHAMEAU DE BESANCENOT ADELANS-ET-LE-VAL-DE-BITHAINE 70200
ParcellesC 442 · C 291
Superficie terrain2002 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée380 m²
Surface agricole créée380 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.