Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Adam-lès-Passavant
Code postal : 25360
Code INSEE de la commune : 25006

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02500617D0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale : 28/09/2017
Date d'ouverture de chantier : 16/11/2017
Date réelle d'achèvement des travaux : 2020-01-15
Année de dépôt de la demande : 2017

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)


Code postal : 25360 Adam-les-Passavant
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Essart Gabry Ferme de l Epine Adam-les-Passavant 25360
Parcelle(s) concernée(s) : ZB60
Superficie du terrain : 16952m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 235m2