Permis de construire de la ville de Adam-lès-Passavant

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Adam-lès-Passavant
Code postal : 25360
Code INSEE de la commune : 25006

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02500615D0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	12/02/2016
Date d'ouverture de chantier :	14/03/2016
Date réelle d'achèvement des travaux :	2017-04-28
Année de dépôt de la demande :	2015

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25110 Baume-les-Dames
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : chemin communal Adam-les-Passavant 25360
Parcelle(s) concernée(s) : ZB4
Superficie du terrain : 1183m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : agriculture
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2