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Permis de construire
N° PC 08900115T0005
Ville de Accolay · 89460
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM RURAL N 11 ACCOLAY 89460
Date d'autorisation
10/09/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 971 · C 973 · C 975
Superficie du terrain
1339 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
113 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation10/09/2015
Ouverture du chantier03/02/2016
Achèvement des travaux20/09/2016

👤Demandeur

Code postal89460
LocalitéACCOLAY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommuneAccolay (89001)
Code postal89460
AdresseCHEM RURAL N 11 ACCOLAY 89460
ParcellesC 971 · C 973 · C 975
Superficie terrain1339 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée113 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.