1. Accueil
  2. Cadastre Abbans-Dessus
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02500215C0002
Permis de construire
N° PC 02500215C0002
Ville de Abbans-Dessus · 25440
Bénéficiaire
GAEC DEFRASNE
Adresse du terrain
LA VAIVRE ABBANS-DESSUS 25440
Date d'autorisation
19/08/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZE 43 · ZE 42
Superficie du terrain
60490 m²
Surface locaux créée
1399 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Abbans-Dessus Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation19/08/2015
Ouverture du chantier02/11/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC DEFRASNE
SIRET33999340400021
SIREN339993404
Code postal25440
LocalitéABBANS-DESSUS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAbbans-Dessus (25002)
Code postal25440
AdresseLA VAIVRE ABBANS-DESSUS 25440
ParcellesZE 43 · ZE 42
Superficie terrain60490 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant2670 m²
Surface locaux créée1399 m²
Surface agricole avant2670 m²
Surface agricole créée1399 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.