Permis de construire
N° PC 02500124N0002
Ville de Abbans-Dessous · 25320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
IMPASSE DES PIECES ABBANS DESSOUS 25440
Date d'autorisation
05/09/2024
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 63 · ZC 64
Superficie du terrain
3681 m²
Logements créés
3
Surface habitable créée
381 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024
Date de dépôt01/01/2024
Date d'autorisation05/09/2024

👤Demandeur

Code postal25440
LocalitéCHOUZELOT
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommuneAbbans-Dessous (25001)
Code postal25320
AdresseIMPASSE DES PIECES ABBANS DESSOUS 25440
ParcellesZC 63 · ZC 64
Superficie terrain3681 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)3
dont individuels3
Logements 5 pièces3
Surface habitable créée381 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.