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La commune de Sauvagney est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Sauvagney

Code postal : 25170
Code INSEE : 25536
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Sauvagney

1, place de l'Église
25170 Sauvagney
+33 3 81 57 61 39
Contacter la mairie

Géomètres à Sauvagney

SARL KURY - DUPLAIX
25000 BESANCON
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Sauvagney Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
124ZC locaux 2018 37089 m²
124ZC locaux 2018 37089 m²

Consultez le cadastre de Sauvagney grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sauvagney vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sauvagney et ses alentours. Le relevé cadastral de Sauvagney vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sauvagney vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sauvagney ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sauvagney

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sauvagney, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sauvagney à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sauvagney au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sauvagney. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sauvagney dans tous les formats désirés.

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