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La commune de Sanvignes-les-Mines dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Sanvignes-les-Mines

Code postal : 71410
Code INSEE : 71499
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Bourgogne)
Département : Saône et Loire

Mairie de Sanvignes

250, rue de la Liberté
71410 Sanvignes-les-Mines
+33 3 85 67 10 00
Contacter la mairie

Géomètres à Sanvignes-les-Mines

SARL Cabinet Pierre BOUVIER
71305 MONTCEAU LES MINES  CEDEX
SAS Cabinet LAUBERAT-JAVOUHEY
71201 LE CREUSOT  CEDEX

Les derniers Permis de Construire à Sanvignes-les-Mines Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AN293 AN294 Permis de construire 2024 Particuliers 121 m² 29 RUE DE LUTTERBACH
AT180 Permis de construire 2023 Particuliers 107 m² 14 RUE DE LA VENDEE
AB536p Permis de construire 2023 Particuliers 98 m² RUE DE LA GARENNE CITE BEAUSEJOUR
C263 Permis de construire 2023 Particuliers 133 m² 1577 RUE EMILE ZOLA
AL141 AL142 Permis de construire 2023 Particuliers 90 m² RUE JEAN JAURES
AI156 Permis de construire 2023 Particuliers 144 m² 3 Rue de la Cooperative
AN340 AN341 Permis de construire 2023 Particuliers 120 m² 6 Rue de Verdun
AN337 Permis de construire 2023 Particuliers 102 m² Rue de Verdun
AY39 Permis de construire 2023 Particuliers 0 m² 376 Rue Pierre Vaux
AY180 Permis de construire 2023 Particuliers 110 m² RUE PIERRE VAUX

Consultez le cadastre de Sanvignes-les-Mines grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Sanvignes-les-Mines vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Sanvignes-les-Mines et ses alentours. Le relevé cadastral de Sanvignes-les-Mines vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Sanvignes-les-Mines vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Sanvignes-les-Mines ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sanvignes-les-Mines

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Sanvignes-les-Mines, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Sanvignes-les-Mines à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Sanvignes-les-Mines au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Sanvignes-les-Mines. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Sanvignes-les-Mines dans tous les formats désirés.

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