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La commune de Saint-Jacques-des-Arrêts est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Saint-Jacques-des-Arrêts : Germolles-sur-Grosne - Saint-Mamert - Trades - Ouroux - Jullié - Vauxrenard

A propos de Saint-Jacques-des-Arrêts

Code postal : 69860
Code INSEE : 69210
Région : Auvergne-Rhône-Alpes (Rhone Alpes)
Département : Rhône

Mairie de Saint-Jacques-des-Arrêts

Le Bourg
69860 Saint-Jacques-des-Arrêts
+33 4 74 04 61 60
Contacter la mairie

Service départemental des impôts fonciers du Rhône

Cité Administrative 165, Rue Garibaldi Bp 3195
69401 Lyon Cedex 03
0478633300

Géomètres à Saint-Jacques-des-Arrêts

EURL Cabinet Patrick BRANLY
71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY
AAMARIGE SARL de Géomètre-expert
69220 LANCIE

Les derniers Permis de Construire à Saint-Jacques-des-Arrêts Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
U278 Permis de construire 2017 Particuliers 15 m² Le Bourg
U794 U613 U417 Permis de construire 2015 LA GRANDE DIANE 0 m² La Grande Diane
U825 Permis de construire 2014 Particuliers 31 m² LD LE BOURG
U804 U800 U799 Permis de construire 2013 Particuliers 47 m² Vers la Riviere

Consultez le cadastre de Saint-Jacques-des-Arrêts grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Saint-Jacques-des-Arrêts vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Saint-Jacques-des-Arrêts et ses alentours. Le relevé cadastral de Saint-Jacques-des-Arrêts vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Saint-Jacques-des-Arrêts vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Saint-Jacques-des-Arrêts ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Saint-Jacques-des-Arrêts

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Saint-Jacques-des-Arrêts, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Saint-Jacques-des-Arrêts à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Saint-Jacques-des-Arrêts au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Saint-Jacques-des-Arrêts. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Saint-Jacques-des-Arrêts dans tous les formats désirés.

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