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La commune de Maussans dispose d'une Carte Communale approuvée et d'un PLU en cours d'élaboration.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Maussans

Code postal : 70230
Code INSEE : 70335
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Maussans

mairie
70230 MAUSSANS
+33 3 84 86 00 46
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Maussans

SARL Cabinet COQUARD
25114 BAUME LES DAMES  CEDEX
SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL

Les derniers Permis de Construire à Maussans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
A8 A45 A46 Permis de construire 2023 COMMUNE DE MAUSSANS 16 m² 8 Grande Rue
A771 Permis de construire 2021 Particuliers 149 m² rue de Besnans
ZA94 Permis de construire 2021 Particuliers 109 m² RUE DES CRAIES
A379 Permis de construire 2017 Particuliers 163 m² RUE des Craies

Consultez le cadastre de Maussans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Maussans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Maussans et ses alentours. Le relevé cadastral de Maussans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Maussans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Maussans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Maussans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Maussans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Maussans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Maussans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Maussans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Maussans dans tous les formats désirés.

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