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La commune de Franois dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Franois

Code postal : 25770
Code INSEE : 25258
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie de Franois

Place Georges-Maurivard
BP 13
25770 Franois
+33 3 81 48 20 90
Contacter la mairie

Géomètres à Franois

EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON
SELARL Benoît DEROCHE Géomètre-Expert
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Franois Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AE313 Permis de construire 2024 LOGE.GBM 410 m² 2 chemin du Bois
AE326 AE101 AE105 Permis de construire 2023 SCI DU CARD 298 m² 8 route de l'Oratoire
AC97 Permis de construire 2023 SCI KOBA 302 m² 3 Rue de la Gare
BC70 BC69 Permis de construire 2023 Particuliers 254 m² Route de La Belle Etoile Saint Joseph
AC212 Permis de construire 2022 Particuliers 264 m² 2C Chemin de la Planche - LOT
AB168 Permis de construire 2022 Particuliers 120 m² 6 le Hameau du Coteau
AA307 AA307 AA126 Permis de construire 2022 HABITAT 25 740 m² 5 Rue de la Fontaine
AE313 Permis de construire 2022 LOGE.GBM 0 m² 02 CHEMIN DU BOIS
AC214 Permis de construire 2022 Particuliers 311 m² 2A chemin de La Planche
BC105 Permis de construire 2022 Particuliers 149 m² 44 C route de La Belle Etoile - Croix Rouge

Consultez le cadastre de Franois grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Franois vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Franois et ses alentours. Le relevé cadastral de Franois vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Franois vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Franois ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Franois

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Franois, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Franois à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Franois au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Franois. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Franois dans tous les formats désirés.

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