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La commune de Clairvaux-les-Lacs dispose d'un Plan Local d'Urbanisme en cours de révision.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Clairvaux-les-Lacs : Hautecour - Soucia - Cogna - Boissia - La Frasnée - Vertamboz

A propos de Clairvaux-les-Lacs

Code postal : 39130
Code INSEE : 39154
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Jura

Mairie de Clairvaux-les-Lacs

9, rue du Parterre
39130 Clairvaux-les-Lacs
+33 3 84 25 82 42
Contacter la mairie

Géomètres à Clairvaux-les-Lacs

SAS Cabinet Alban VUILLEMEY
39000 LONS LE SAUNIER
SELARL ABCD Associés BOUILLIER - CRETIN-MAITENAZ - DIGARD
39570 MONTMOROT

Les derniers Permis de Construire à Clairvaux-les-Lacs Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AL198 Permis de construire 2023 Particuliers 121 m²
AE213 AE214 Permis de construire 2023 Particuliers 40 m² 13 RUE DES SAPINS
AK106 Permis de construire 2023 Particuliers 52 m² 14 RUE DU SAUVEUR
AD758 Permis de construire 2023 SCI ACDN 0 m² 3 RUE NEUVE
AL203 Permis de construire 2023 Particuliers 225 m² RUE DE LA COMBE AU PRIEUR
AD388 Permis de construire 2022 Particuliers 110 m² Rue des Ecoles
AL204 Permis de construire 2022 Particuliers 130 m² Lotissement Combe au Prieu
AL202 Permis de construire 2022 Particuliers 86 m² Lotiss Combe au Prieur
ZA411 Permis de construire 2022 Particuliers 82 m² rue des Lilas
AI305 Permis de construire 2021 Particuliers 146 m² AU MURET

Consultez le cadastre de Clairvaux-les-Lacs grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Clairvaux-les-Lacs vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Clairvaux-les-Lacs et ses alentours. Le relevé cadastral de Clairvaux-les-Lacs vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Clairvaux-les-Lacs vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Clairvaux-les-Lacs ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Clairvaux-les-Lacs

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Clairvaux-les-Lacs, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Clairvaux-les-Lacs à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Clairvaux-les-Lacs au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Clairvaux-les-Lacs. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Clairvaux-les-Lacs dans tous les formats désirés.

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