Plan du cadastre de la ville de Bréville-les-Monts

Extrait du PLU/CC de la commune de Bréville-les-Monts

Contexte du Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) de Bréville-les-Monts

Historique du P.L.U.

Le Plan d'Occupation des Sols (P.O.S.) initial de la commune de Bréville-les-Monts a été approuvé par délibération du conseil municipal le 7 septembre 1981. Ce document a ensuite fait l'objet d'une première révision approuvée le 10 mars 1992 et d'une première modification approuvée le 11 juin 2002. Le P.L.U. actuel de la commune a été approuvé par délibération du conseil

A propos de Bréville-les-Monts

Code postal : 14860
Code INSEE : 14106
Région : Normandie (Basse Normandie)
Département : Calvados

Mairie de Bréville-les-Monts

Route de Sallenelles
14860 Bréville-les-Monts
+33 2 31 78 73 83
Contacter la mairie

Géomètres à Bréville-les-Monts

SCP Cabinet LANDRY
14550 BLAINVILLE SUR ORNE
SARL MOSAIC
14209 HEROUVILLE SAINT CLAIR

Les derniers Permis de Construire à Bréville-les-Monts Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
AB218	Permis de construire	2024	Particuliers	56 m²	3 rue des erables
A341	Permis de construire	2023	Particuliers	118 m²	rue des Prairies
AC64	Permis de construire	2022	Particuliers	189 m²	2 IMPASSE DES ECURIES
AB284	Permis de construire	2022	Particuliers	304 m²	route de Merville lot 2
AB283	Permis de construire	2022	Particuliers	116 m²	35 ROUTE DE MERVILLE
AC56	Permis de construire	2021	Particuliers	165 m²	HEROUVILLETTE
AB181	Permis de construire	2021	Particuliers	133 m²	35 RTE DE MERVILLE lot 3 lotissement
AC288	Permis de construire	2021	Particuliers	178 m²	ROUTE DE MERVILLE LOT 4
B72 B73	Permis de construire	2021	Particuliers	137 m²	3 RTE DE SALLENELLES
AA176 AA177	Permis de construire	2020	Particuliers	120 m²	LOTISSEMENT ""le clos d'ang

Consultez le cadastre de Bréville-les-Monts grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bréville-les-Monts vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bréville-les-Monts et ses alentours. Le relevé cadastral de Bréville-les-Monts vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bréville-les-Monts vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bréville-les-Monts ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bréville-les-Monts

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bréville-les-Monts, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bréville-les-Monts à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bréville-les-Monts au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bréville-les-Monts. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bréville-les-Monts dans tous les formats désirés.