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La commune de Bousseraucourt est au RNU (Réglement National d'Urbanisme) et ne dispose donc ni d'un PLU, ni d'une Carte Communale.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Bousseraucourt : Ameuvelle - Grignoncourt - Fignévelle - Regnévelle - Godoncourt - Montcourt

A propos de Bousseraucourt

Code postal : 70500
Code INSEE : 70091
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie de Bousseraucourt

2, rue de la Mairie
70500 Bousseraucourt
+33 3 84 92 60 36
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Bousseraucourt

SELARL MERLE
88800 VITTEL
SARL Pierre BOFFY
70000 VESOUL

Les derniers Permis de Construire à Bousseraucourt Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
ZK57 Permis de construire 2024 Particuliers 147 m² RUE de Jonvelle
ZK57 Permis de construire 2015 Particuliers 80 m² RUE DE JONVELLE
C751 C154 C153 Permis de construire 2014 Particuliers 132 m² 8 RUE DE LA MAIRIE

Consultez le cadastre de Bousseraucourt grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Bousseraucourt vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Bousseraucourt et ses alentours. Le relevé cadastral de Bousseraucourt vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Bousseraucourt vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Bousseraucourt ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bousseraucourt

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Bousseraucourt, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Bousseraucourt à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Bousseraucourt au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Bousseraucourt. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Bousseraucourt dans tous les formats désirés.

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