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La commune de Arc-lès-Gray dispose d'un Plan Local d'Urbanisme approuvé.

Ces fichiers permettent une exploitation du cadastre sur des logiciels de cartographie SIG (QGIS, ArcGIS, GvSIG, VectorWorks, AutoCAD, Map3D, ect).

A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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Autour de Arc-lès-Gray : Gray-la-Ville - Chargey-lès-Gray - Nantilly - Gray - Rigny - Velet

A propos de Arc-lès-Gray

Code postal : 70100
Code INSEE : 70026
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Haute Saône

Mairie d'Arc-lès-Gray

Place Sentupéry
BP 5
70100 Arc-lès-Gray
+33 3 84 65 14 14
Contacter la mairie

Centre des Finances Publiques

21 Rue Du Bourdieu
70204 Lure Cedex
03 84 62 41 00

Géomètres à Arc-lès-Gray

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
EURL Frédéric JAMEY
25000 BESANCON

Les derniers Permis de Construire à Arc-lès-Gray Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
AB779 Permis de construire 2024 Particuliers 0 m² 36 Rue de Dijon
ZI74 Permis de construire 2022 KALIA PROMOTION 785 m² Rue Louis Ravillon Le Pre Lassus
ZI76 ZI77 Permis de construire 2021 HABITAT 70 613 m² Rue Louis Ravillon
AO283 Permis de construire 2021 Particuliers 129 m² Avenue Jean Jaures
AB606 Déclaration préalable de travaux 2021 SCI FLAM 0 m² 1 Place Aragon
AC292 AB849 AB850 Permis de construire 2021 Particuliers 104 m² Rue Georges Brassens Lot D
AN170 Permis de construire 2021 Particuliers 82 m² Chemin du Fleuriot
AC270 Permis de construire 2021 Particuliers 105 m² CHAMPS DES VARENNES
AC290 AB845 AB847 Permis de construire 2021 Particuliers 83 m² rue Geroges Brassens lot b
Permis de construire 2021 Particuliers 83 m² RUE GEORGES BRASSENS - LOT

Consultez le cadastre de Arc-lès-Gray grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-lès-Gray vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-lès-Gray et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-lès-Gray vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-lès-Gray vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-lès-Gray ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-lès-Gray

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-lès-Gray, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-lès-Gray à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-lès-Gray au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-lès-Gray. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-lès-Gray dans tous les formats désirés.

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