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A l'échelle de la commune
Parcelles : GeoJson
Bâtiments : GeoJson
Commune : GeoJson
Feuilles : GeoJson
Lieux-dits : GeoJson
Préfixes de section : GeoJson
Sections : GeoJson
Subdivisions fiscales : GeoJson

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A propos de Arc-et-Senans

Code postal : 25610
Code INSEE : 25021
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arc-et-Senans

28, Grande rue
25610 Arc-et-Senans
+33 3 81 57 42 20
Contacter la mairie

Géomètres à Arc-et-Senans

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Arc-et-Senans Voir tous les permis de contruire


Sections/plan Type permis Date Demandeur Surperficie Adresse
E188 Déclaration préalable de travaux 2024 Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 2 rue de la Fromagerie
ZO162 Permis de construire 2024 Particuliers 93 m² 10 rue de L'ISLE
C432 C777 Permis de construire 2023 Particuliers 168 m² 49 A rue des TOPES
ZM1085 Permis de construire 2023 Particuliers 63 m² 22 rue des Graduations
ZO168 Permis de construire 2022 Particuliers 82 m² 5 rue de L'ISLE
C43 Permis de construire 2021 Particuliers 109 m² 14 rue des GRADUATIONS
ZO160 Permis de construire 2021 Particuliers 87 m² 6 rue de L'ISLE grande rue
B1732 Permis de construire 2021 Particuliers 80 m² 73 grande rue grande rue
ZO159 Permis de construire 2021 Particuliers 81 m² 4 rue de L'ISLE grande rue
ZO165 Permis de construire 2021 Particuliers 138 m² 16 rue de L'ISLE grande rue

Consultez le cadastre de Arc-et-Senans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-et-Senans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-et-Senans et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-et-Senans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-et-Senans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-et-Senans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-et-Senans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-et-Senans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-et-Senans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-et-Senans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-et-Senans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-et-Senans dans tous les formats désirés.

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