Plan du cadastre de la ville de Arc-et-Senans

A propos de Arc-et-Senans

Code postal : 25610
Code INSEE : 25021
Région : Bourgogne-Franche-Comté (Franche Comte)
Département : Doubs

Mairie d'Arc-et-Senans

28, Grande rue
25610 Arc-et-Senans
+33 3 81 57 42 20
Contacter la mairie

Géomètres à Arc-et-Senans

Cabinet ROBERT Yves
25410 SAINT VIT
SELARL Cabinet Ghislain MOREAU
39100 DOLE

Les derniers Permis de Construire à Arc-et-Senans Voir tous les permis de contruire

Sections/plan	Type permis	Date	Demandeur	Surperficie	Adresse
142ZK	locaux	2020	Mairie d' ARC et SENANS	1897 m²	3 rue des SAUNIERS
972C	locaux	2020	ARBEL Sarl	7161 m²	10 Ae de la saline
1515B	locaux	2019		25273 m²	GARE SNCF
1515B	locaux	2019		0 m²
685E	locaux	2018	ARTV	875 m²	22 grande rue

Consultez le cadastre de Arc-et-Senans grâce à cette carte interactive

Cette carte du cadastre de Arc-et-Senans vous permet de consulter les enregistrements complets des biens immobiliers, des terres et des forêts dans la ville de Arc-et-Senans et ses alentours. Le relevé cadastral de Arc-et-Senans vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Arc-et-Senans vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Arc-et-Senans ou aux alentours.

Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-et-Senans

Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Arc-et-Senans, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire ?", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Arc-et-Senans à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.

Obtenir une feuille cadastrale de Arc-et-Senans au format PDF ou papier

Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de Arc-et-Senans. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de Arc-et-Senans dans tous les formats désirés.