Archives cadastrales · Rhône

Archives du cadastre napoléonien de Cailloux-sur-Fontaines

Plans cadastraux anciens — 73 feuilles consultables en ligne
73 plans haute résolution Cote 04219 Archives départementales de la Rhône

Cette page rassemble le cadastre napoléonien de Cailloux-sur-Fontaines (Rhône), c'est-à-dire l'ensemble des archives cadastrales anciennes de la commune numérisées par les Archives départementales. Le plan cadastral ancien de Cailloux-sur-Fontaines compte 73 feuilles : un tableau d'assemblage donnant la vue d'ensemble du territoire communal, puis le détail de chaque section cadastrale.

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

04219
Section AC.

Section AC.

04188
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée pour 1978.

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille réeditée pour 1978.

04210
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. Calque cliché actualisé à la date du 1er mars 1972.

04219
Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

Tableau d'assemblage (TA). Cadastré révisé pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

04202
Section ZH. Plan minute établi en 1991.

Section ZH. Plan minute établi en 1991.

04240
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959.

04207
Section ZL. Feuille remembrée en 1992.

Section ZL. Feuille remembrée en 1992.

04264
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982. Mise à jour faite sur plan minute en janvier 1994.

04257
Section ZH. Feuille remembrée en 1992.

Section ZH. Feuille remembrée en 1992.

04261
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

04224
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée pour 1978.

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille rééditée pour 1978.

04204
Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette n°1.

Section AM. Levé effectué en octobre 1955 : planchette n°1.

04198
Section AN partie.

Section AN partie.

04200
Section AI.

Section AI.

04192
Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

Section ZA. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

04254
Section AL : planchette n°6.

Section AL : planchette n°6.

04194
Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 26 janvier 1994.

Section ZK. Plan minute provisoire le 18 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 26 janvier 1994.

04245
Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

Section AK. Feuille renouvelée pour 1959.

04222
Section B dite de Biesse et des Mines, feuille n°1 (parcelles 1-182).

Section B dite de Biesse et des Mines, feuille n°1 (parcelles 1-182).

00270
Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.

Section ZC. Feuille renouvelée pour 1982.

04256
Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition pour 1979.

Tableau d'assemblage (TA). Cadastre révisé pour 1959. 2e édition pour 1979.

04253
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

Section AB. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1978. Feuille supprimée pour 1980.

04205
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

Section AL, Section AM et Section AN. Levé effectué en novembre 1955 : planchette n°3.

04197
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Section ZL. Plan établi en 1992.

Section ZL. Plan établi en 1992.

04251
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section ZB.

Section ZB.

04236
Tableau d'assemblage (TA).

Tableau d'assemblage (TA).

04234
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée pour 1980.

04214
Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

Section AC. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

04209
Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

Section ZH. Plan minute provisoire le 22 mars 1994. Mise à jour faite sur calque cliché le 21 janvier 1994.

04241
Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

Cailloux-sur-Fontaines, 5 juin 1827.

3Pp30
Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955 : planchette n°4.

Sections AM, AN, AK. Levé effectué en décembre 1955 : planchette n°4.

04199
Section AH.

Section AH.

04191
Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

Section ZE. Feuille renouvelée pour 1982. Suppression pour 1994 suite à remembrement entier.

04260
État de sections.

État de sections.

3P35/1
État de sections.

État de sections.

3P35/1
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section ZK. Feuille remembrée en 1992.

Section ZK. Feuille remembrée en 1992.

04263
Section B dite de Biesse et des Mines, feuille n°3 (parcelles 453-643).

Section B dite de Biesse et des Mines, feuille n°3 (parcelles 453-643).

00272
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

Section AM. Feuille renouvelée pour 1959.

04228
État de sections.

État de sections.

3P35/1
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section ZI. Plan minute établi en 1991.

Section ZI. Plan minute établi en 1991.

04242
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

04212
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Suppression totale pour 1994.

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Suppression totale pour 1994.

04226
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section AD.

Section AD.

04189
Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZE.

Section AI. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZE.

04220
État de sections.

État de sections.

3P35/1
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Tableau d'assemblage.

Tableau d'assemblage.

00268
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

Section AH. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

04217
État de sections.

État de sections.

3P35/1
État de sections.

État de sections.

3P35/1
Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

Section AE. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979.

04215
Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

Section AD. Feuille renouvelée pour 1959.

04213
Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

Section AL. Feuille renouvelée pour 1959. Feuille supprimée.

04225
Section AL et Section AM : planchette n°2.

Section AL et Section AM : planchette n°2.

04195
Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZC.

Section AN. Feuille renouvelée pour 1959. 2e édition à jour pour 1979. Partiellement remembrée en section ZC.

04231

Qu'est-ce que le cadastre napoléonien de Cailloux-sur-Fontaines ?

Le cadastre napoléonien — aussi appelé cadastre ancien ou ancien cadastre — est le premier plan parcellaire détaillé et uniforme du territoire français, institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Les plans de Cailloux-sur-Fontaines ont été dressés au XIXᵉ siècle et constituent aujourd'hui une source incontournable pour l'histoire foncière, la généalogie et la recherche sur l'évolution du bâti et des paysages de la commune.

Que contiennent ces archives cadastrales ?

Les archives cadastrales de Cailloux-sur-Fontaines présentées ici comprennent 73 documents numérisés :

Chaque plan cadastral ancien de Cailloux-sur-Fontaines est consultable gratuitement, en plein écran et en haute résolution. Vous pouvez zoomer sur chaque feuille pour lire les numéros de parcelles, puis télécharger l'image d'origine.

Comment consulter le cadastre ancien de Cailloux-sur-Fontaines ?

Cliquez sur une vignette ci-dessus pour ouvrir le plan en grand : naviguez d'une feuille à l'autre, zoomez pour explorer le détail, et téléchargez la version haute définition. Pour retrouver une parcelle actuelle de Cailloux-sur-Fontaines, consultez aussi le plan cadastral actuel de Cailloux-sur-Fontaines. Voir également les autres communes disponibles dans le cadastre napoléonien de la Rhône.

Source : Archives départementales de la Rhône — fonds des plans cadastraux napoléoniens (cote 04219). Documents du domaine public diffusés sur ce site dans le cadre de la réutilisation libre des informations publiques (CRPA, art. L321-1).
Originaux et notices détaillées consultables sur archives.lamayenne.fr.
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