Archives cadastrales · Indre et Loire

Archives du cadastre napoléonien de Boussay

Plans cadastraux anciens — 164 feuilles consultables en ligne
164 plans haute résolution Cote 6NUM10/033 Archives départementales de la Indre et Loire

Cette page rassemble le cadastre napoléonien de Boussay (Indre et Loire), c'est-à-dire l'ensemble des archives cadastrales anciennes de la commune numérisées par les Archives départementales. Le plan cadastral ancien de Boussay compte 164 feuilles : un tableau d'assemblage donnant la vue d'ensemble du territoire communal, puis le détail de chaque section cadastrale.

Section A1 du Bourg

Section A1 du Bourg

6NUM10/033/002
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Section AK

Section AK

Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Sections A à C.

Sections A à C.

3P3/364
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Section D

Section D

Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Section ZP

Section ZP

Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Boussay (1812, 1953)

Boussay (1812, 1953)

3P1/58
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Section B

Section B

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, art. 451 à 711.

3P3/369
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Section ZN

Section ZN

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Sections D à G.

Sections D à G.

3P3/365
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

Tableau indicatif des propriétaires et des propriétés bâties.

3P3/366
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Section ZV, ZX

Section ZV, ZX

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1824-1890; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice des propriétés foncières, fol.

3P3/371
Section ZH

Section ZH

Section ZO

Section ZO

Section ZS

Section ZS

Section AC

Section AC

Section ZE

Section ZE

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Section A, feuille 1

Section A, feuille 1

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1103 à 1247.

3P3/377
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Section AL

Section AL

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Section AI

Section AI

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

3P3/378
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Section ZC

Section ZC

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Section C

Section C

Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Tableau d'assemblage

Tableau d'assemblage

6NUM10/033/001
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1102.

3P3/376
Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367
Section AB

Section AB

Relevé des numéros de même nature de culture.

Relevé des numéros de même nature de culture.

3P3/367

Qu'est-ce que le cadastre napoléonien de Boussay ?

Le cadastre napoléonien — aussi appelé cadastre ancien ou ancien cadastre — est le premier plan parcellaire détaillé et uniforme du territoire français, institué par la loi de finances du 15 septembre 1807. Les plans de Boussay ont été dressés au XIXᵉ siècle et constituent aujourd'hui une source incontournable pour l'histoire foncière, la généalogie et la recherche sur l'évolution du bâti et des paysages de la commune.

Que contiennent ces archives cadastrales ?

Les archives cadastrales de Boussay présentées ici comprennent 164 documents numérisés :

Chaque plan cadastral ancien de Boussay est consultable gratuitement, en plein écran et en haute résolution. Vous pouvez zoomer sur chaque feuille pour lire les numéros de parcelles, puis télécharger l'image d'origine.

Comment consulter le cadastre ancien de Boussay ?

Cliquez sur une vignette ci-dessus pour ouvrir le plan en grand : naviguez d'une feuille à l'autre, zoomez pour explorer le détail, et téléchargez la version haute définition. Pour retrouver une parcelle actuelle de Boussay, consultez aussi le plan cadastral actuel de Boussay. Voir également les autres communes disponibles dans le cadastre napoléonien de la Indre et Loire.

Source : Archives départementales de la Indre et Loire — fonds des plans cadastraux napoléoniens (cote 6NUM10/033). Documents du domaine public diffusés sur ce site dans le cadre de la réutilisation libre des informations publiques (CRPA, art. L321-1).
Originaux et notices détaillées consultables sur archives.lamayenne.fr.
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