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Introduction

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Rosel a été arrêté le 2 juin 2016, soumis à enquête publique du 19 septembre au 20 octobre 2016, puis approuvé. Ce rapport de présentation offre un diagnostic détaillé et un état initial de l'environnement de la commune.

Le Plan d'Occupation des Sols

Le PLU remplace le Plan d'Occupation des Sols (POS) antérieur, en tenant compte des évolutions législatives et des dynamiques locales. Cette révision vise à adapter le cadre réglementaire aux besoins actuels de la commune.

Les Motifs de la Révision

Les Objectifs

La révision du PLU poursuit plusieurs objectifs, notamment la préservation du cadre de vie, le développement harmonieux de l'urbanisation et la protection des espaces naturels et agricoles.

L'Évolution du Contexte Local

Les changements démographiques et économiques de Rosel ont nécessité une mise à jour du document d'urbanisme pour mieux répondre aux attentes des habitants et aux défis futurs.

Le Nouveau Contexte Législatif

Les récentes lois en matière d'urbanisme imposent une adaptation des documents locaux pour assurer leur conformité et leur efficacité.

Les Modalités de la Révision

La Concertation

Une concertation publique a été menée pour associer les habitants et les acteurs locaux au processus de révision, garantissant ainsi une appropriation collective du projet.

L'Élaboration Associée

Des réunions et ateliers ont été organisés avec les parties prenantes pour co-construire le nouveau PLU, en tenant compte des avis et propositions de chacun.

Les Réunions de l'Équipe Municipale

L'équipe municipale a régulièrement échangé pour suivre l'avancement du projet et ajuster les orientations en fonction des retours obtenus.

Diagnostic

Le Cadre Supracommunal

Les Territoires

Rosel s'inscrit dans le Pôle Métropolitain Caen Normandie Métropole et est concernée par le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Caen Métropole, influençant ses orientations d'aménagement.

Les Documents d'Urbanisme Supracommunaux

Plusieurs documents, tels que la Directive Territoriale d'Aménagement (DTA) de l'Estuaire de la Seine et le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), encadrent les politiques locales.

Le Milieu Urbain

Les Deux Pôles Urbains

La commune se compose du bourg principal et du hameau de Gruchy, chacun présentant des caractéristiques spécifiques en termes d'urbanisation et de patrimoine.

Le Cadre Bâti

Le tissu urbain de Rosel mêle constructions anciennes et récentes, reflétant son histoire et son développement continu.

Les Éléments de Patrimoine Bâti

Rosel abrite des sites archéologiques et un patrimoine d'intérêt national et local, témoignant de sa richesse historique.

Les Déplacements

Le Réseau Routier

La commune est desservie par un réseau viaire structuré, avec des projets d'aménagement des routes départementales RD 126 et RD 170 pour améliorer la circulation.

Le Stationnement

Des zones de stationnement sont aménagées pour faciliter l'accès aux services et commerces locaux.

Les Transports en Commun

Rosel bénéficie de liaisons ferroviaires et de bus, intégrées au réseau de transport de l'agglomération caennaise.

Les Déplacements Doux

Des aménagements cyclables et des cheminements piétons sont développés pour encourager les modes de déplacement doux.

La Population

L'Évolution de la Population

La population de Rosel a évolué en lien avec les dynamiques de Caen Métropole et de la Communauté de Communes « Entre Thue et Mue ».

La Structure de la Population

La répartition par âge et les catégories socio-professionnelles offrent un aperçu de la composition démographique de la commune.

Le Logement

Le Parc sur Caen Métropole

Le parc de logements présente des caractéristiques spécifiques, avec un bilan et des perspectives de développement à l'échelle métropolitaine.

Les Logements dans la Communauté de Communes

La croissance du parc et ses caractéristiques principales sont analysées pour la Communauté de Communes « Entre Thue et Mue ».

Les Logements à Rosel

L'évolution du parc de logements, ses caractéristiques, les perspectives d'évolution et le bilan de la consommation d'espaces naturels ou agricoles sont détaillés pour Rosel.

Les Activités Économiques (hors agriculture)

L'Économie Caennaise et de sa Région

Un aperçu général de l'activité économique et de l'emploi dans la métropole caennaise est présenté.

L'Activité Économique sur la Communauté de Communes et à Rosel

Le tissu d'entreprises, les emplois et les migrations alternantes sont analysés pour la Communauté de Communes et Rosel.

Le Commerce

Le commerce dans la région caennaise, la Communauté de Communes et à Rosel est étudié, mettant en lumière les dynamiques locales.

L'Agriculture

Le Contexte Agricole Intercommunal

Le contexte agricole à l'échelle intercommunale est décrit, incluant les exploitations et les productions locales.

L'Activité Agricole Communale

Les exploitations et exploitants agricoles de Rosel, les A.O.C. et I.G.P., les productions locales, l'âge des exploitants, la transmission, la main-d'œuvre, les déplacements des engins agricoles et l'aménagement parcellaire sont détaillés.

Le Contexte Réglementaire

Les plans d'épandage, les périmètres de réciprocité, la Directive Nitrates et l

SDAGE) Seine-Normandie, encadrent les politiques locales et imposent des objectifs environnementaux et d'aménagement à respecter.

Le Contexte Environnemental

Les Milieux Naturels

Rosel dispose d'espaces naturels remarquables, notamment des haies bocagères et des zones humides, qui jouent un rôle crucial dans la biodiversité et la gestion des eaux pluviales.

La Qualité des Sols

Les terres agricoles de la commune sont de bonne qualité, contribuant à l'économie locale et à l'autosuffisance alimentaire de la région. Leur protection est une priorité du PLU.

Les Risques Naturels

La commune est exposée à certains risques naturels, comme les inondations, nécessitant des mesures préventives pour protéger les habitants et les infrastructures.

Le Contexte Socio-Économique

La Démographie

Rosel connaît une croissance démographique modérée mais régulière. Cette tendance impose une gestion réfléchie de l'urbanisation pour éviter la pression sur les ressources naturelles.

L'Économie Locale

Les activités agricoles dominent, accompagnées par des petites entreprises et des commerces locaux. Le maintien de cette mixité est essentiel pour la vitalité de la commune.

Les Services et Infrastructures

Rosel dispose de services de base mais doit renforcer ses infrastructures pour répondre aux besoins d'une population croissante, notamment en matière d'équipements scolaires et de mobilité.

Orientations Stratégiques

La Gestion des Espaces

Le PLU privilégie une gestion équilibrée des espaces en limitant l'étalement urbain, en densifiant les secteurs déjà urbanisés et en protégeant les terres agricoles et naturelles.

Les Mobilités

Des mesures pour améliorer les mobilités douces, comme les pistes cyclables et les cheminements piétons, sont intégrées au projet, en complément des infrastructures routières existantes.

Le Développement Économique

Le renforcement des zones d'activités et le soutien à l'agriculture locale sont au cœur des priorités pour maintenir l'attractivité et la résilience économique de Rosel.

La Préservation Environnementale

Le PLU met un accent particulier sur la préservation des corridors écologiques, la lutte contre les pollutions et la gestion durable des ressources en eau et en énergie.

Projets Prioritaires

Aménagement Urbain

Un programme d'aménagement des quartiers centraux est prévu pour renforcer le dynamisme du centre-bourg, avec des espaces publics de qualité et une offre de logements diversifiée.

Création de Zones d'Activités

De nouvelles zones d'activités économiques seront créées pour accueillir des entreprises tout en respectant les contraintes environnementales.

Valorisation des Espaces Naturels

Des actions de reboisement, la mise en valeur des haies et la création de sentiers de découverte contribueront à sensibiliser les habitants à la richesse écologique de leur territoire.

Modernisation des Infrastructures

Le projet inclut la modernisation des réseaux d'eau, d'assainissement et d'électricité, ainsi que le déploiement de la fibre optique pour améliorer la qualité de vie des habitants.