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Introduction au Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.)

Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) est un document stratégique qui définit les orientations d'aménagement et de développement durable d'une commune. Il établit les règles générales d'utilisation du sol sur l'ensemble du territoire communal, en tenant compte des enjeux environnementaux, économiques et sociaux. Le P.L.U. remplace les anciens Plans d'Occupation des Sols (P.O.S.) et s'inscrit dans une démarche de planification urbaine plus globale et participative.

Contexte et objectifs de l'élaboration du P.L.U.

La commune de Buxeuil, située dans le département de l'Aube, a prescrit l'élaboration de son P.L.U. le 6 mars 2020. Cette initiative vise à adapter le cadre réglementaire aux évolutions récentes du territoire, à anticiper les besoins futurs en matière d'habitat, d'équipements et de services, et à préserver les ressources naturelles et paysagères. Le P.L.U. de Buxeuil s'inscrit également dans le respect des documents supra-communaux, tels que le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires (SRADDET) du Grand Est.

Partie 1 : État initial de l'environnement

1.1 Contexte environnemental

Buxeuil bénéficie d'un environnement naturel riche et diversifié, caractérisé par des paysages vallonnés, des zones boisées et des cours d'eau. La commune est soumise à un climat tempéré, avec des influences continentales marquées par des hivers froids et des étés chauds. La géologie locale est dominée par des formations calcaires, influençant la topographie et la végétation.

1.2 Contexte général

1.2.1 Situation administrative

Buxeuil est une commune rurale de 136 habitants en 2017, s'étendant sur une superficie de 4,43 km². Elle fait partie de la Communauté de Communes du Barséquanais en Champagne, dans le canton de Bar-sur-Seine et l'arrondissement de Troyes.

1.2.2 Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des territoires de l'Aube

Le SCoT des territoires de l'Aube fixe les grandes orientations d'aménagement et de développement durable à l'échelle intercommunale. Le P.L.U. de Buxeuil doit être compatible avec ces orientations, notamment en matière de gestion économe de l'espace, de préservation des paysages et de développement des mobilités douces.

1.2.3 Le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires (SRADDET) du Grand Est

Le SRADDET du Grand Est définit les objectifs régionaux en matière d'aménagement du territoire, de transition énergétique et de préservation de la biodiversité. Le P.L.U. de Buxeuil intègre ces objectifs pour assurer une cohérence entre les politiques locales et régionales.

1.3 Milieu physique et naturel

1.3.1 Climat

Le climat de Buxeuil est caractérisé par des précipitations modérées réparties tout au long de l'année, avec une légère augmentation en automne. Les températures moyennes varient entre 2°C en janvier et 19°C en juillet, reflétant les variations saisonnières typiques de la région.

1.3.2 Géologie

La commune repose sur des formations géologiques principalement calcaires, datant du Jurassique. Cette composition influence la nature des sols, favorisant certaines cultures et impactant la gestion des ressources en eau.

1.3.3 Relief et hydrographie

Le relief de Buxeuil est légèrement vallonné, avec une altitude moyenne de 200 mètres. La commune est traversée par plusieurs ruisseaux, contribuant à la richesse écologique locale et offrant des opportunités pour des activités récréatives.

1.3.4 Patrimoine naturel

Buxeuil abrite une biodiversité variée, avec des habitats naturels tels que des forêts, des prairies et des zones humides. Ces milieux sont essentiels pour la faune et la flore locales et nécessitent une attention particulière pour leur préservation.

1.4 Les enjeux concernant la biodiversité

La préservation de la biodiversité est un enjeu majeur pour Buxeuil. Il s'agit de protéger les habitats naturels, de maintenir les corridors écologiques et de promouvoir des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement. Le P.L.U. intègre ces préoccupations en définissant des zones naturelles protégées et en encourageant des initiatives locales en faveur de la biodiversité.

1.5 Ressource en énergie

1.5.1 Le Plan Climat Air Énergie Régional de Champagne-Ardenne

Ce plan vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre, à améliorer la qualité de l'air et à promouvoir les énergies renouvelables. Buxeuil s'engage à contribuer à ces objectifs en favorisant l'efficacité énergétique et le développement des énergies renouvelables sur son territoire.

1.5.2 Bilan de la consommation d'énergie

La consommation énergétique de Buxeuil est principalement liée au secteur résidentiel et aux activités agricoles. Des actions sont envisagées pour améliorer l'efficacité énergétique des bâtiments et promouvoir des sources d'énergie alternatives.

1.5.3 Potentiels d'exploitation des énergies renouvelables

La commune dispose de potentiels pour le développement de l'énergie solaire, éolienne et de la biomasse. Le P.L.U. encourage l'installation de panneaux solaires, la valorisation des résidus agricoles et l'étude de projets éoliens compatibles avec le paysage local.

1.5.4 Le Plan Climat Énergie Territorial

Ce plan local vise à adapter les actions climatiques aux spécificités de Buxeuil, en impliquant les acteurs locaux et les habitants dans une démarche participative pour la transition énergétique.

1.6 Pollutions des sols et de l'air

1.6.1 Pollution des sols

Les activités agricoles intensives et l'utilisation de produits phytosanitaires peuvent entraîner une contamination des sols. Le P.L.U. prévoit des mesures pour encourager des pratiques agricoles durables et réduire l'usage de substances polluantes.

1.6.2 Qual

1.6.2 Qualité de l'air

La qualité de l'air à Buxeuil est globalement satisfaisante, mais certaines périodes peuvent connaître une augmentation des particules fines, notamment en hiver en raison du chauffage résidentiel. Le P.L.U. propose des initiatives pour limiter les émissions, telles que le développement des énergies propres et l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments.

1.6.3 Gestion des déchets

La gestion des déchets constitue un enjeu environnemental important. Buxeuil s'inscrit dans le cadre des politiques départementales en favorisant le tri sélectif et la valorisation des déchets organiques. Des zones spécifiques sont prévues pour la collecte et le traitement des déchets.

Partie 2 : Diagnostic du territoire

2.1 Dynamique démographique

Buxeuil connaît une stagnation démographique, caractéristique des petites communes rurales. Le vieillissement de la population et le départ des jeunes actifs vers les centres urbains proches posent des défis pour le maintien des services de proximité. Le P.L.U. cherche à attirer de nouveaux habitants tout en préservant le cadre de vie.

2.2 Habitat et cadre de vie

Le parc immobilier de Buxeuil est majoritairement composé de maisons individuelles anciennes. Le P.L.U. encourage la réhabilitation du bâti existant pour répondre aux normes d'efficacité énergétique et améliorer le confort des habitants. De nouvelles zones constructibles sont également identifiées pour répondre aux besoins en logements familiaux.

2.3 Infrastructures et équipements

La commune dispose d’équipements de base, mais certains nécessitent une modernisation. Le P.L.U. prévoit des investissements dans les infrastructures publiques, notamment pour l'amélioration des réseaux d’eau et d'assainissement ainsi que des installations sportives et culturelles.

2.4 Activités économiques

2.4.1 Agriculture

L'agriculture est l'activité principale de Buxeuil, avec une prédominance des cultures céréalières et viticoles. Le P.L.U. soutient une agriculture durable, favorisant les circuits courts et l’agroécologie.

2.4.2 Artisanat et commerce

Le commerce et l’artisanat restent limités dans la commune. Des espaces sont réservés pour encourager l’installation de nouvelles activités, notamment dans les secteurs de la petite restauration et des services à la personne.

2.5 Mobilité et accessibilité

Les déplacements à Buxeuil reposent principalement sur l’usage de la voiture individuelle, en raison de l’absence de transports en commun. Le P.L.U. propose de développer les mobilités douces, avec des pistes cyclables et des aménagements pour les piétons, afin de réduire la dépendance à l’automobile.

2.6 Patrimoine culturel et paysager

Buxeuil possède un patrimoine culturel et paysager riche, comprenant des bâtiments historiques et des espaces naturels préservés. Le P.L.U. met en avant la valorisation de ce patrimoine, en intégrant des zones de protection et des initiatives de mise en valeur touristique.

Partie 3 : Orientations d’aménagement et de développement durable

3.1 Préservation de l’environnement

La préservation de l’environnement est au cœur des orientations du P.L.U. Cela inclut la protection des espaces naturels, la gestion durable des ressources en eau et la lutte contre l’artificialisation des sols. Des mesures spécifiques sont définies pour encadrer les nouvelles constructions et limiter leur impact écologique.

3.2 Développement économique

Le P.L.U. soutient la diversification des activités économiques, en valorisant l’agriculture locale et en favorisant l’implantation de petites entreprises. Des zones dédiées sont identifiées pour les projets économiques, en tenant compte de leur intégration dans le paysage rural.

3.3 Amélioration du cadre de vie

L’amélioration du cadre de vie passe par la création de nouveaux espaces publics, le renforcement des services de proximité et la promotion de projets collaboratifs impliquant les habitants. Des efforts sont également prévus pour renforcer l’attractivité du village en tant que lieu de résidence.

3.4 Mobilités durables

Pour encourager des mobilités plus durables, le P.L.U. propose la création de chemins piétonniers, de pistes cyclables et de zones de stationnement adaptées. Ces aménagements visent à réduire l’impact des déplacements sur l’environnement tout en améliorant la qualité de vie des habitants.

3.5 Gestion des risques

Le P.L.U. prend en compte les risques naturels et technologiques, tels que les inondations et les mouvements de terrain. Des zones à risques sont identifiées, et des règles spécifiques sont définies pour limiter les impacts sur les constructions et les infrastructures.