Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Pelvoux a été modifié afin de reconnaître la double vocation de certaines zones et de clarifier des éléments d'aménagement. Cette modification simplifiée a pour objectifs la reconnaissance du domaine skiable et l'ajustement du tracé d'une voie verte, tout en préservant l'usage actuel des espaces concernés.
La modification vise à clarifier le statut du secteur du camping du Front de Neige, qui possède une double fonction : domaine skiable en hiver et camping en été. Ce secteur n’était pas spécifié comme domaine skiable dans le PLU précédent, malgré la présence de pistes de ski et d’infrastructures associées. La mise en place de servitudes pour les pistes de ski est également un point central de la modification, et l'objectif est de reconnaitre formellement cette vocation hivernale sans pour autant autoriser de nouvelles constructions.
Le règlement du PLU en vigueur ne distinguait pas suffisamment cette spécificité du secteur. En modifiant le règlement, la commune souhaite intégrer cette double fonction dans le zonage, tout en maintenant les règles restrictives qui interdisent les nouvelles constructions dans cette zone.
L'emplacement réservé n°6, destiné à l'aménagement d'une voie verte longeant le hameau de St Antoine, a été ajusté pour répondre à un projet élargi. Ce projet vise à relier le haut de la vallée de la Vallouise à l'Argentière par une voie verte. Le tracé de cette voie verte a été révisé pour contourner le centre du village et inclure un accès au parking public situé près de l'école. Bien que ce changement modifie le tracé, il n’impacte pas les possibilités de construction dans cette zone naturelle.
En plus des modifications substantielles du zonage et des usages, la municipalité a décidé de revoir la mise en forme du règlement pour en faciliter la compréhension. Les différentes zones seront désormais regroupées en chapitres distincts, ce qui permettra une lecture plus claire des règles appliquées à chaque secteur. Cette modification, cependant, ne modifie pas les règles urbanistiques elles-mêmes, à l'exception de la zone du camping du pied des pistes.
Les ajustements apportés au PLU concernent principalement la clarification du statut du domaine skiable, l'adaptation du tracé de la voie verte et une mise en forme améliorée du règlement. La modification vise à renforcer la cohérence des aménagements tout en respectant les exigences légales et environnementales. Chaque modification est justifiée par un besoin précis, que ce soit pour la reconnaissance d'activités existantes ou pour l'amélioration de l’accessibilité et de la fonctionnalité des espaces publics.
La modification permet de clarifier les usages estivaux et hivernaux de la zone du camping, sans impacter l’infrastructure existante. Cela garantit la pérennité des équipements liés au ski tout en permettant un usage estival du site pour le camping. Cette reconnaissance officielle de la vocation du secteur permettra également de mieux encadrer les projets futurs dans cette zone, en évitant toute confusion.
La révision du tracé de l'emplacement réservé n°6 et la clarification des règles pour le domaine skiable permettent une gestion plus rationnelle de l'espace disponible. Ces modifications ne visent pas à augmenter la consommation d’espace, mais à optimiser l’aménagement des zones existantes, en particulier pour le développement d'infrastructures comme la voie verte, tout en préservant les espaces naturels alentours.
Les modifications envisagées respectent les principes de développement durable, en favorisant une meilleure intégration des aménagements dans leur environnement naturel. Le respect de la biodiversité et la réduction de l'empreinte écologique sont au cœur des préoccupations, avec notamment une attention particulière portée à la gestion de l’espace en zone naturelle et au maintien des équipements existants sans expansion inutile.
Les annexes du rapport comprennent divers documents techniques et administratifs détaillant les modifications apportées, notamment les plans modifiés des secteurs concernés, ainsi que les avis des autorités environnementales sur le projet.
La commune de Pelvoux a entrepris une modification simplifiée de son Plan Local d'Urbanisme (PLU) afin de clarifier le statut de certaines zones et d'ajuster des projets d'aménagement. Cette démarche vise à reconnaître la double vocation de certaines zones et à optimiser l'utilisation de l'espace tout en respectant l'environnement.
Le secteur du camping du Front de Neige, utilisé comme domaine skiable en hiver et comme camping en été, n'était pas clairement défini dans le PLU précédent. La modification vise à reconnaître formellement cette double fonction, tout en maintenant les restrictions sur les nouvelles constructions dans cette zone. Cette clarification est essentielle pour assurer une gestion cohérente et durable de ces espaces multifonctionnels.
L'emplacement réservé n°6, initialement prévu pour une voie verte longeant le hameau de St Antoine, a été réajusté pour s'inscrire dans un projet plus vaste visant à relier le haut de la vallée de la Vallouise à l'Argentière. Ce nouveau tracé contourne le centre du village et inclut un accès au parking public situé près de l'école, tout en respectant les contraintes environnementales et urbanistiques. Cette modification permet d'améliorer la connectivité tout en préservant le caractère naturel de la zone.
En plus des modifications substantielles, la mise en forme du règlement a été revue pour en faciliter la compréhension. Les différentes zones sont désormais regroupées en chapitres distincts, ce qui permet une lecture plus claire des règles appliquées à chaque secteur. Cette réorganisation vise à améliorer la lisibilité du document et à faciliter son application par les administrés et les services municipaux.
Les ajustements apportés au PLU concernent principalement la clarification du statut du domaine skiable, l'adaptation du tracé de la voie verte et une mise en forme améliorée du règlement. Chaque modification est justifiée par un besoin précis, que ce soit pour la reconnaissance d'activités existantes ou pour l'amélioration de l’accessibilité et de la fonctionnalité des espaces publics. Ces changements visent à renforcer la cohérence des aménagements tout en respectant les exigences légales et environnementales.
La modification permet de clarifier les usages estivaux et hivernaux de la zone du camping, sans impacter l’infrastructure existante. Cela garantit la pérennité des équipements liés au ski tout en permettant un usage estival du site pour le camping. Cette reconnaissance officielle de la vocation du secteur permettra également de mieux encadrer les projets futurs dans cette zone, en évitant toute confusion.
La révision du tracé de l'emplacement réservé n°6 et la clarification des règles pour le domaine skiable permettent une gestion plus rationnelle de l'espace disponible. Ces modifications ne visent pas à augmenter la consommation d’espace, mais à optimiser l’aménagement des zones existantes, en particulier pour le développement d'infrastructures comme la voie verte, tout en préservant les espaces naturels alentours.
Les modifications envisagées respectent les principes de développement durable, en favorisant une meilleure intégration des aménagements dans leur environnement naturel. Le respect de la biodiversité et la réduction de l'empreinte écologique sont au cœur des préoccupations, avec notamment une attention particulière portée à la gestion de l’espace en zone naturelle et au maintien des équipements existants sans expansion inutile.
Les annexes du rapport comprennent divers documents techniques et administratifs détaillant les modifications apportées, notamment les plans modifiés des secteurs concernés, ainsi que les avis des autorités environnementales sur le projet. Ces documents fournissent des informations complémentaires essentielles pour comprendre le contexte et les implications des modifications du PLU.