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Introduction

La commune de Charteves entreprend l'élaboration d'un Plan Local d'Urbanisme (PLU), un document de planification visant à organiser l'avenir du village et à réglementer l'occupation des sols, succédant ainsi au Plan d'Occupation des Sols.

Partie 1 : Diagnostic Communal

Présentation Générale du Territoire Communal

Charteves est située dans le département de l'Aisne. La commune est intégrée à des structures intercommunales, favorisant la coopération avec les communes voisines. Son histoire locale est riche, influençant son développement actuel.

Composantes de la Commune

Une analyse sociodémographique révèle les caractéristiques de la population locale. L'habitat est diversifié, avec une répartition spécifique des types de logements. L'économie locale est soutenue par diverses activités, et les réseaux de transport et de communication jouent un rôle clé dans la connectivité de la commune.

Compatibilité et Articulation du PLU avec les Autres Documents d'Urbanisme

Le PLU doit être compatible avec les prescriptions territoriales d'aménagement en vigueur. De plus, le patrimoine archéologique de la commune est pris en compte dans la planification urbaine.

Servitudes d'Utilité Publique et Contraintes Territoriales

La commune est soumise à diverses servitudes d'utilité publique. Des projets d'intérêt général peuvent également influencer l'aménagement du territoire. Enfin, d'autres contraintes et informations diverses sont considérées dans le diagnostic.

Partie 2 : État Initial de l'Environnement

Le Milieu Physique

Le relief de Charteves présente des caractéristiques spécifiques. Le contexte géologique influence la nature des sols. Des éléments d'hydrogéologie et d'hydrologie sont également pertinents pour la gestion des ressources en eau. Le climat local est un facteur déterminant pour l'environnement et les activités humaines.

Patrimoine Naturel

Une approche paysagère permet d'identifier les atouts visuels de la commune. Des sensibilités paysagères sont notées, nécessitant une attention particulière. L'occupation du sol est variée, avec une répartition entre zones urbaines, agricoles et naturelles. Les milieux naturels abritent une biodiversité qu'il est essentiel de préserver. Des risques naturels, tels que les inondations ou les glissements de terrain, sont présents et doivent être pris en compte.

Le Patrimoine Bâti

L'organisation des zones bâties reflète l'histoire et le développement de la commune. La desserte de ces zones, notamment en termes de voirie et de services, est cruciale pour le bien-être des habitants.

Partie 3 : Présentation et Justification du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)

Synthèse des Éléments du Diagnostic et Explication des Enjeux

Le diagnostic environnemental met en lumière les forces et faiblesses écologiques de la commune. Le diagnostic paysager et patrimonial souligne l'importance de préserver le caractère unique de Charteves. Le diagnostic démographique et socioéconomique offre une vision claire des dynamiques en cours et des défis à relever.

Analyse de la Consommation d'Espaces Agricoles, Naturels et Forestiers

L'évolution de l'occupation du sol est analysée pour comprendre les tendances passées. Une attention particulière est portée à la consommation d'espaces naturels et agricoles depuis 2007. Le PLU fixe des objectifs de modération pour limiter l'étalement urbain et préserver les terres agricoles.

Fondements du Projet d'Aménagement et de Développement Durable

Le PADD repose sur des orientations claires concernant l'habitat, visant à diversifier l'offre de logements. Les transports et les déplacements sont optimisés pour améliorer la mobilité. Le développement des communications numériques est encouragé pour renforcer la connectivité. L'équipement commercial est structuré pour répondre aux besoins des habitants. Le développement économique est soutenu par des initiatives locales. Les loisirs sont valorisés pour améliorer la qualité de vie. Les équipements communaux sont modernisés pour offrir de meilleurs services. La superficie et la capacité d'accueil des zones définies dans le PLU sont évaluées pour assurer une croissance harmonieuse.

Traduction des Orientations dans le Règlement du PLU

Les dispositions applicables aux zones urbaines sont détaillées pour encadrer le développement. Les zones à urbaniser sont définies avec des règles précises. La zone agricole bénéficie de protections spécifiques pour préserver son usage. La zone naturelle est protégée pour conserver la biodiversité et les paysages.

Compatibilité avec les Autres Documents Supra-Communaux

Le PLU est compatible avec le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), garantissant une cohérence régionale. Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) est également pris en compte pour une gestion durable des ressources en eau.

Partie 4 : Analyse des Incidences Prévisibles de la Mise en Œuvre du Plan sur l'Environnement

Impact Socio-Économique

Le développement économique et les activités locales sont stimulés par le PLU. L'impact sur l'agriculture est évalué pour assurer une cohabitation harmonieuse entre urbanisation et activités agricoles.

Impact sur le Paysage

Le paysage naturel est préservé grâce à des mesures spécifiques. Le paysage urbain est amélioré pour offrir un cadre de vie agréable aux habitants.

Impact sur le Milieu Naturel

Une évaluation environnementale est réalisée pour anticiper les effets du PLU. Le site Natura 2000 est présenté, et les impacts directs et indirects du PLU sur cette zone sont analysés. D'autres impacts sur le milieu naturel sont également considérés pour minimiser les perturbations.

Impact sur la Santé Publique, l'Eau et les Déchets

Le bruit est surveillé pour limiter les nuisances sonores. L'impact sur la qualité de l'air est évalué pour protéger la santé des habitants. La gestion des déchets est optimisée pour réduire l'empreinte écologique. L'alimentation en eau potable est sécurisée pour répondre aux besoins de la population. L'assainissement est amélioré pour garantir un environnement sain.

Autres Impacts

Les zones à risque du territoire communal sont identifiées pour prévenir les dangers. Le trafic et la sécurité routière sont analysés pour améliorer la circulation et réduire les accidents.