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Introduction

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Belleau, située dans le département de l'Aisne, a été élaboré en collaboration avec la Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry. Ce document vise à définir les orientations d'aménagement et de développement durable du territoire communal.

1ère Partie : Diagnostic Communal

1.1 Approche Globale du Territoire

Belleau est une commune rurale dont l'histoire est marquée par des événements significatifs. Elle fait partie de la Communauté d'Agglomération de la Région de Château-Thierry, ce qui influence sa planification territoriale.

1.2 Composantes de la Commune

La population de Belleau présente des caractéristiques sociodémographiques spécifiques. L'habitat est principalement composé de logements individuels, et l'économie locale repose sur des activités agricoles et artisanales. Les réseaux de transport et de communication jouent un rôle crucial dans la connectivité de la commune.

1.3 Compatibilité et Articulation du PLU avec les Autres Documents d'Urbanisme

Le PLU de Belleau s'articule avec divers documents d'urbanisme, tels que le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et le Schéma Départemental d'Aménagement. Il prend également en compte le patrimoine archéologique présent sur le territoire.

1.4 Servitudes d'Utilité Publique et Contraintes Territoriales

La commune est soumise à des servitudes d'utilité publique et à des projets d'intérêt général. Des contraintes diverses, notamment environnementales, influencent l'aménagement du territoire.

1.5 Politiques Contractuelles et Démarches Intercommunales

Des politiques en matière d'habitat, telles que le Plan Départemental de l'Habitat et le Plan Départemental d'Action pour le Logement des Personnes Défavorisées, sont mises en œuvre. L'accueil des gens du voyage et le développement commercial sont également abordés. Le Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires, ainsi que le Plan Climat Énergie Territorial, orientent les actions locales.

2ème Partie : État Initial de l'Environnement

2.1 Milieu Physique

Le relief de Belleau est caractérisé par des buttes, notamment celles de l'Orxois-Tardenois. La géologie locale, l'hydrologie et le climat influencent les conditions environnementales. La qualité de l'air est également un aspect important à considérer.

2.2 Paysages

Le territoire communal présente des unités paysagères distinctes, avec des sensibilités paysagères spécifiques. La préservation de ces paysages est essentielle pour maintenir l'identité locale.

2.3 Environnement Naturel

Les milieux naturels de Belleau comprennent des zones réglementées et des habitats diversifiés. La commune est exposée à des risques naturels, nécessitant une attention particulière dans la planification urbaine.

2.4 Environnement Bâti

L'organisation des zones bâties, la desserte en infrastructures et les caractéristiques des constructions influencent le cadre de vie des habitants. Une analyse approfondie de ces éléments est essentielle pour un développement harmonieux.

3ème Partie : Traduction et Justifications des Orientations Définies dans le PADD

3.1 Synthèse du Diagnostic

Le diagnostic environnemental, paysager, patrimonial, démographique et socioéconomique fournit une base solide pour définir les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD).

3.2 Analyse de la Consommation Passée d'Espaces Agricoles, Naturels et Forestiers

Une évaluation de la consommation foncière passée permet de mieux orienter les choix futurs en matière d'aménagement, en favorisant une gestion économe de l'espace.

3.3 Traduction et Justifications des Orientations du PADD dans les Documents Graphiques

Les orientations concernant l'habitat, le développement économique, les communications numériques, les transports, les loisirs, les paysages et la protection des espaces naturels sont traduites dans les documents graphiques du PLU. La consommation foncière est également quantifiée pour assurer une planification cohérente.

3.4 Traduction des Orientations dans les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

Les OAP détaillent les modalités d'aménagement des secteurs stratégiques, en cohérence avec les objectifs du PADD.

3.5 Traduction des Orientations dans le Règlement

Le règlement du PLU définit les dispositions applicables aux différentes zones (UA, A, N, etc.), en précisant les règles d'urbanisme à respecter pour chaque secteur.

3.6 Compatibilité avec les Documents Supra-Communaux

Le PLU est compatible avec le SCoT, le Schéma Départemental d'Aménagement, le Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), le Programme Local de l'Habitat (PLH) et le Plan de Déplacements Urbains (PDU).

3.7 Motifs des Changements Apportés par Rapport au Document d'Urbanisme Antérieur

Les modifications apportées visent à mieux répondre aux enjeux actuels de la commune, en intégrant les évolutions législatives et les nouvelles orientations stratégiques.

4ème Partie : Évaluation Environnementale

4.1 Situation par Rapport à la Procédure d'Évaluation Environnementale

Le PLU de Belleau est soumis à une évaluation environnementale, conformément aux dispositions réglementaires en vigueur.

4.2 Analyse des Incidences

Les impacts environnementaux potentiels du PLU sont analysés, ainsi que d'autres incidences éventuelles sur le territoire communal.

4.3 Mesures Envisagées pour Réduire les Incidences Éventuelles du Plan

Des mesures spécifiques sont proposées pour atténuer les impacts négatifs identifiés, afin de garantir un développement durable et respectueux de l'environnement.

5ème Partie : Indicateurs Proposés pour l'Évaluation du Plan

Des indicateurs sont définis pour suivre et évaluer la mise en œuvre du PLU, permettant d'ajuster les actions en fonction des résultats observés.

5ème Partie : Indicateurs Proposés pour l'Évaluation du Plan (Suite)

5.1 Suivi des Espaces Consommés

Un suivi régulier des espaces consommés, qu’ils soient agricoles, naturels ou forestiers, est mis en place. Cela permet de mesurer l’efficacité des mesures adoptées pour limiter l’artificialisation des sols.

5.2 Évaluation de l'Évolution Paysagère

Les transformations des paysages sont analysées pour évaluer l’impact des aménagements et garantir la préservation des identités locales. Cela inclut l’évolution des zones sensibles et des éléments remarquables.

5.3 Surveillance des Ressources Naturelles

Des indicateurs spécifiques sont établis pour suivre l’état des ressources naturelles, comme la qualité de l’eau, la biodiversité et la couverture forestière, afin de prévenir leur dégradation.

5.4 Analyse de la Densification Urbaine

L’évolution de la densité des zones urbaines et périurbaines est étudiée pour vérifier l’application des principes de compacité et d’optimisation des espaces bâtis, tout en respectant les capacités d’accueil locales.

6ème Partie : Annexes

6.1 Documents Techniques

Les annexes incluent des cartes détaillées, des relevés topographiques et des études environnementales spécifiques. Ces éléments servent à contextualiser et à illustrer les orientations définies dans le PLU.

6.2 Textes Règlementaires

Les textes législatifs et réglementaires ayant servi de cadre à l’élaboration du PLU sont annexés, permettant de vérifier la conformité juridique du document.

6.3 Synthèse des Consultations

Les contributions des acteurs locaux, des associations et des citoyens sont résumées dans cette section. Cela met en avant le caractère participatif du processus d’élaboration du PLU.

6.4 Études Complémentaires

Des études thématiques, comme celles sur la mobilité, le risque inondation ou la préservation du patrimoine, enrichissent l’analyse globale et orientent les choix stratégiques.