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Préambule

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Massieux, approuvé le 16 avril 2014, a été modifié pour répondre à divers objectifs, notamment l'amélioration de la sécurité, la prise en compte des caractéristiques architecturales locales, et la promotion des énergies renouvelables. La modification n°1, initiée le 23 septembre 2020, a permis d'adapter le PLU aux nouveaux besoins et réglementations.

Rappel du contexte communal

Massieux est une commune située à l'extrême sud-ouest de l'Ain, à proximité de Lyon. Avec une superficie de 316 hectares, la commune comptait 2 632 habitants en 2018. Elle appartient à la communauté de communes Dombes Saône Vallée, qui regroupe 38 587 habitants. La topographie de Massieux se divise en plaine, côtière et plateau, exposant la commune à des risques naturels comme les inondations et les mouvements de terrain.

Objectifs de la modification n°1

Les modifications visaient à améliorer la sécurité en matière de gestion des eaux pluviales, à optimiser les caractéristiques urbaines et architecturales des constructions, et à encourager les énergies renouvelables. Ces ajustements impliquaient des modifications de zonage, de règlement et d’orientations d’aménagement.

Les règles générales de l’urbanisme

Les collectivités publiques doivent équilibrer les besoins en habitat, économie et mobilité tout en préservant les espaces naturels et agricoles. La protection de la biodiversité, la lutte contre le changement climatique, et la promotion d’un développement inclusif sont également des priorités.

Le rôle de la communauté de communes

La communauté de communes Dombes Saône Vallée joue un rôle clé dans l’assainissement, le développement économique, la gestion des déchets et l’aménagement du territoire. Elle soutient des projets locaux tels que les itinéraires de randonnée et le développement des énergies renouvelables.

Évolutions apportées au zonage

La modification n°1 du PLU a ajusté les zones UA et UC pour préserver le caractère pavillonnaire de certains secteurs et favoriser la densification près des transports collectifs. Les zones sujettes aux risques d'inondation ont également été reclassées pour minimiser les impacts environnementaux.

Modifications des emplacements réservés

Certains emplacements réservés ont été ajustés ou supprimés pour s’adapter aux évolutions des besoins locaux, notamment pour des passages piétonniers et des espaces verts. Par exemple, les jardins de la Genetière ont été reclassés pour conserver leur vocation naturelle.

Modifications des orientations d'aménagement

Les Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) ont été mises à jour pour refléter les projets réalisés, comme l’opération de logements collectifs dans le secteur des Combes. Les OAP finalisées ont été supprimées du plan de zonage.

Évolutions du règlement

La gestion des déplacements

Les règles ont été revues pour améliorer la sécurité et fluidité des déplacements. Des exigences spécifiques concernant les accès et stationnements ont été introduites pour éviter l’encombrement des voies publiques.

Préservation des ressources en eau

Le règlement impose des pratiques strictes pour la gestion des eaux pluviales, privilégiant l’infiltration et la récupération à la parcelle. Des coefficients de biotope et de pleine terre ont été introduits pour préserver la perméabilité des sols et limiter les ilots de chaleur.