Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2018
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 21
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : 7371
Dénomination personne morale demandeur : VOSGELIS OPH
Numéro de SIRET du demandeur : 7834366600022
Numéro de voie du demandeur : 2
Libellé de la voie du demandeur : Quai Andre Barbier
Code postal du demandeur : 88026
Localité du demandeur : Epinal cedx
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Rue Pre Levau
Code postal du terrain : 88220
Localité du terrain : XERTIGNY
Section cadastrale 1 : 0473AB
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 577
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2018-03-30
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 3
Nombre de logements total créés : 3
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 165
PERIODE_DEVRT : 2018-03-30
France Cadastre