Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 30
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SNC MARIGNAN RESIDENCES
Dénomination personne morale demandeur : MARIGNAN RESIDENCES
Numéro de SIRET du demandeur : 41975025200027
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : de la Bouvarde
Lieu-dit du demandeur : Les Pleiades Park Nord BP 30035
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : EPAGNY METZ TESSY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : DE LA FONTAINE
Code postal du terrain : 74520
Localité du terrain : VULBENS
Section cadastrale 1 : 18860B
Section cadastrale 2 : 18940B
Section cadastrale 3 : 11810B
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 9541
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2019-10-07
Nombre de logements de 2 pièces : 24
Nombre de logements de 3 pièces : 13
Nombre de logements de 4 pièces : 17
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements individuels créés : 17
Nombre de logements collectifs créés : 42
Nombre de logements total créés : 59
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4243
PERIODE_DEVRT : 2019-10-31
France Cadastre