Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2019
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Numéro de voie du demandeur : 420
Type de voie du demandeur : ROUTE
Libellé de la voie du demandeur : de St-Julien
Code postal du demandeur : 74520
Localité du demandeur : VALLEIRY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : Route de Saint Julien
Lieu-dit du terrain : Le chene
Code postal du terrain : 74520
Localité du terrain : VULBENS
Section cadastrale 1 : 0105ZL
Section cadastrale 2 : 0106ZL
Section cadastrale 3 : 0107ZL
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 4210
Indicateur surélévation : 1
Indicateur Niveau supplémentaire : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements de 4 pièces : 2
Nombre de logements de 5 pièces : 5
Nombre de logements collectifs créés : 7
Nombre de logements total créés : 7
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 1364
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 1005
Surface ' Habitation ' supprimée par changement de destination : 1005
PERIODE_DEVRT : 2019-07-31
France Cadastre