Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Type de voie du demandeur : IMP
Libellé de la voie du demandeur : DES FRERES MONTGOLFIER
Code postal du demandeur : 38340
Localité du demandeur : VOREPPE
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : CHEM
Libellé de la voie du terrain : DE CHAMOUSSIERE
Lieu-dit du terrain : LES EPINAS
Code postal du terrain : 38340
Localité du terrain : VOREPPE
Section cadastrale 1 : 616AX
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 1200
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Nombre de niveau maximum : 1
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2015-05-18
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-09-25
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements individuels créés : 2
Nombre de logements total créés : 2
Indicateur garage : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 179
PERIODE_DEVRT : 2017-11-30
France Cadastre