Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 80
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : SAS
Dénomination personne morale demandeur : ONYX MEDITERRANEE
Numéro de SIRET du demandeur : 07380644000134
Numéro de voie du demandeur : 783
Type de voie du demandeur : chemi
Libellé de la voie du demandeur : Robert Brun
Lieu-dit du demandeur : ZI Camp Laurent
Code postal du demandeur : 83500
Localité du demandeur : LA SEYNE SUR MER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 11
Type de voie du terrain : avenu
Libellé de la voie du terrain : de Bruxelles
Localité du terrain : VITROLLES
Section cadastrale 1 : 0025AY
Section cadastrale 2 : 0026AY
Section cadastrale 3 : 0027AY
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 11352
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
PERIODE_DEVRT : 2017-06-30
France Cadastre