Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2015
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 10
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : ASSOCIATION ST BENOIT
Numéro de SIRET du demandeur : 75229795200018
Libellé de la voie du demandeur : ABBAYE DE BELLAIGUE
Lieu-dit du demandeur : BELLAIGUE
Code postal du demandeur : 63330
Localité du demandeur : Virlet
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : ABBAYE DE BELLAIGUE
Lieu-dit du terrain : BELLAIGUE
Code postal du terrain : 63330
Localité du terrain : Virlet
Section cadastrale 1 : 226B
Section cadastrale 2 : 227B
Section cadastrale 3 : 230B
Type d'événement : 3
Superficie du terrain : 35550
Nombre de niveau maximum : 4
Code « nature du projet » : 2
Indicateur extension : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 14
Date réelle de décision favorable : 2016-02-21
Date réelle d'ouverture de chantier : 2017-07-17
Nombre de logements de 6 pièces : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur nature de résidence : autre résidence : 1
Libellé si autre résidence : communaute religieuse
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 948
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 62
PERIODE_DEVRT : 2017-07-31
France Cadastre