Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SAS ATEOM
Numéro de SIRET du demandeur : 81342021300015
Numéro de voie du demandeur : 58
Type de voie du demandeur : Avenu
Libellé de la voie du demandeur : Edouard Vaillant
Code postal du demandeur : 92100
Localité du demandeur : BOULOGNE BILLANCOURT
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : Avenu
Libellé de la voie du terrain : de Macon
Code postal du terrain : 01440
Localité du terrain : Viriat
Section cadastrale 1 : 0073BL
Section cadastrale 2 : 0071BL
Section cadastrale 3 : 0070BL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 5065
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2018-01-24
Nombre de logements de 1 pièce : 1
Nombre de logements de 2 pièces : 16
Nombre de logements de 3 pièces : 38
Nombre de logements de 4 pièces : 11
Nombre de logements de 5 pièces : 1
Nombre de logements démolis : 26
Nombre de logements collectifs créés : 67
Nombre de logements total créés : 67
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 2900
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 4918
PERIODE_DEVRT : 2018-01-31
France Cadastre