Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2017
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SA MONT BLANC
Numéro de SIRET du demandeur : 31076481600073
Numéro de voie du demandeur : 4
Type de voie du demandeur : rue
Libellé de la voie du demandeur : andré fumex
Code postal du demandeur : 74007
Localité du demandeur : annecy
Boîte postale du demandeur : 263
Code INSEE pays du demandeur : 100
Type de voie du terrain : ROUTE
Libellé de la voie du terrain : de chez maréchal
Code postal du terrain : 74350
Localité du terrain : VILLY LE BOUVERET
Section cadastrale 1 : 1716OA
Section cadastrale 2 : 1719OA
Section cadastrale 3 : 2006OA
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 3181
Zone opératoire (si lotissement) : 0
Indicateur ZAC : 0
Indicateur AFU : 0
Code « nature du projet » : 1
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 7
Date réelle de décision favorable : 2017-03-01
Nombre de logements de 2 pièces : 2
Nombre de logements de 3 pièces : 2
Nombre de logements de 4 pièces : 1
Nombre de logements de 5 pièces : 6
Nombre de logements individuels créés : 6
Nombre de logements collectifs créés : 5
Nombre de logements total créés : 11
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : location : 1
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 944
PERIODE_DEVRT : 2017-09-30
France Cadastre