Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 9
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Raison sociale du demandeur : DOGHRAMADJIAN
Numéro de SIRET du demandeur : 87867380500015
Type de voie du demandeur : RTE
Libellé de la voie du demandeur : DU PROMENEUX
Code postal du demandeur : 08430
Localité du demandeur : Villers-sur-le-Mont
Code INSEE pays du demandeur : 100
Libellé de la voie du terrain : LE MALO
Code postal du terrain : 08430
Localité du terrain : Villers-sur-le-Mont
Section cadastrale 1 : 35ZC
Section cadastrale 2 : 27ZC
Type d'événement : 1
Informations sur le projet
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' existante avant travaux : 1720
Surface ' Exploitation agricole ou forestière ' nouvelle construite : 1868
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2020-02-29
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