Informations générales
Type permis de construire : locaux
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 2
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : VILLE DE VILLERS LES NANCY
Libellé de la voie du demandeur : boulevard des Aiguillettes
Lieu-dit du demandeur : bp 80028
Code postal du demandeur : 54600
Localité du demandeur : VILLERS LES NANCY
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 9100
Libellé de la voie du terrain : AV DE MARON
Lieu-dit du terrain : STADE MUNICIPAL
Code postal du terrain : 54600
Localité du terrain : VILLERS-LES-NANCY
Section cadastrale 1 : 1AL
Section cadastrale 2 : 149AL
Section cadastrale 3 : 150AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 89454
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Surface ' Service public ' existante avant travaux : 4820
Surface ' Service public ' nouvelle construite : 1175
Indicateur Service public : Culture et loisirs : 1
Code type d'opération de construction : 8
Période de prise en compte de l'événement : 2017-02-28
Date réelle de décision favorable : 2017-02-02
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