Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2016
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 32
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : SCI PARMANI
Numéro de SIRET du demandeur : 80387745500011
Numéro de voie du demandeur : 59
Type de voie du demandeur : boule
Libellé de la voie du demandeur : de la Corne d'Or
Lieu-dit du demandeur : M OVEYSSI Michael
Code postal du demandeur : 06230
Localité du demandeur : VILLEFRANCHE-SUR-MER
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 59
Type de voie du terrain : boule
Libellé de la voie du terrain : de la Corne d'or
Lieu-dit du terrain : Le Castellet
Code postal du terrain : 06230
Localité du terrain : VILLEFRANCHE-SUR-MER
Section cadastrale 1 : 0090AL
Section cadastrale 2 : 0091AL
Type d'événement : 2
Superficie du terrain : 833
Code « nature du projet » : 2
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Date réelle de décision favorable : 2016-11-30
Nombre de logements démolis : 1
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur piscine : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : personnelle : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : vente : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 44
Surface ' Habitation ' nouvelle construite : 114
PERIODE_DEVRT : 2017-05-31
France Cadastre