Informations générales
Type permis de construire : logements
Année de dépôt : 2020
Catégorie de maître d’ouvrage du local : 90
Code type de maîtrise d'ouvrage : 2
Dénomination personne morale demandeur : DES AULNES
Numéro de SIRET du demandeur : 85101900000013
Numéro de voie du demandeur : 290
Type de voie du demandeur : Route
Libellé de la voie du demandeur : des Aulnes
Code postal du demandeur : 74370
Localité du demandeur : VILLAZ
Code INSEE pays du demandeur : 100
Numéro de voie du terrain : 312
Libellé de la voie du terrain : ROUTE DES AULNES
Code postal du terrain : 74370
Localité du terrain : VILLAZ
Section cadastrale 1 : 41190B
Section cadastrale 2 : 41170B
Type d'événement : 1
Superficie du terrain : 1578
Informations sur le projet
Code type d'opération de construction : 12
Nombre de logements individuels créés : 1
Nombre de logements total créés : 1
Indicateur garage : 1
Indicateur « autre annexe » : 1
Indicateur « mode d’utilisation » : résidence principale (si utilisation personnelle) : 1
Surface ' Habitation ' existante avant travaux : 264
Surface ' Habitation ' créée par changement de destination : 54
PERIODE_DEVRT : 2020-03-31
France Cadastre